Modalités et conditions

Utilisation du site/matériel/contenu :

Le contenu de ce site Web (« site ») est fourni par le groupe SEMCO (la « société ») à des fins personnelles, d’information, d’éducation et de communication, conformément aux conditions du présent contrat d’utilisation. Le site contient des documents et d’autres contenus collatéraux/produits relatifs à la société, à ses produits et à ses services. Le matériel peut se présenter sous la forme d’informations, de textes, de données, d’images, de graphiques, d’icônes, d’animations, de marques déposées et non déposées, d’illustrations, de photographies, de clips audio, de podcasts, de musique, de sons, d’images, de vidéos, de webcasts, de productions sur le Web, de logiciels ou d’autres formes connues ou créées ou inventées ultérieurement (collectivement « le contenu »). L’utilisation de ce site implique le respect des droits de propriété intellectuelle de la société décrits ci-dessous. Toute utilisation non autorisée du contenu peut constituer une violation des droits d’auteur, des marques commerciales, de la confidentialité, de la publicité, des communications et d’autres lois, et une telle utilisation peut entraîner votre responsabilité personnelle et faire l’objet de poursuites civiles et/ou pénales.

 

Contenu/Copyright/Licence de copie unique :

Tout le contenu est protégé par des droits d’auteur et est soit détenu, soit utilisé avec l’autorisation de la société. La société décline expressément toute déclaration ou garantie selon laquelle votre utilisation non autorisée du contenu n’enfreindra pas les droits de tiers non détenus par la société ou non affiliés à celle-ci. Sauf disposition contraire expresse dans le présent contrat d’utilisation, vous ne pouvez pas copier, publier, reproduire, répliquer, distribuer, transmettre, modifier, adapter, traduire, afficher, vendre, accorder une licence, exécuter publiquement, préparer des œuvres dérivées basées sur le contenu, ni l’utiliser ou l’exploiter d’une autre manière. Sauf indication contraire explicite sur ce site, vous pouvez télécharger une copie de certaines parties du contenu dans un stockage temporaire sur un ordinateur personnel pour votre visualisation et votre utilisation personnelles, non commerciales, apolitiques et hors réseau uniquement, à condition de ne pas supprimer ou modifier les avis ou marquages relatifs aux droits d’auteur, aux marques commerciales ou à d’autres droits de propriété. Le droit limité qui précède ne vous confère aucun droit de propriété sur le contenu. Sauf disposition expresse des présentes, aucune disposition du présent contrat d’utilisation ne peut être interprétée comme vous conférant (par implication, estoppel ou autre) tout autre droit ou licence sur le contenu en vertu de tout droit d’auteur ou de tout autre droit de propriété intellectuelle.

 

Lois applicables :

Ce site est contrôlé et exploité par le groupe SEMCO depuis ses bureaux en France. La société ne fait aucune déclaration selon laquelle les informations disponibles sont appropriées ou disponibles pour être utilisées dans d’autres endroits, et l’accès au site à partir de territoires où leur contenu est illégal est interdit. Les personnes qui choisissent d’accéder au site à partir d’autres endroits le font de leur propre initiative et sont responsables du respect des lois locales applicables. Les utilisateurs ne peuvent utiliser ou exporter les informations en violation des lois et règlements français sur l’exportation. Toute réclamation relative à ces informations sera régie par le droit français.

 

Liens vers/depuis des sites Web de tiers :

Ce site peut fournir des liens vers d’autres sites Web et l’accès au contenu de tiers pour votre commodité et non pas comme une approbation de ces tiers ou de leurs sites. La société n’est pas responsable du contenu des sites liés, y compris les opinions, conseils, déclarations, articles et publicités, et ne s’engage pas à corriger ou à mettre à jour ce contenu. Vous assumez tous les risques liés à l’utilisation de tout site ou contenu lié. Il vous est accordé un droit limité, non exclusif et révocable de créer des hyperliens vers ce site, à condition que : (a) les liens renvoient uniquement à la page d’accueil de ce site ; www.semco-eng.com. (b) les liens n’intègrent que du texte et n’utilisent aucun graphique de marque ou de droit d’auteur ; (c) les liens et le contenu connexe de votre site ne suggèrent aucune affiliation avec le groupe SEMCO et ne prêtent pas à confusion auprès des consommateurs ; (d) les liens et le contenu connexe de votre site ne présentent pas le groupe SEMCO ou ses produits ou services d’une manière fausse, trompeuse, dérogatoire ou autrement offensante ; (e) les liens et le contenu connexe ne contiennent pas de contenu qui pourrait être interprété comme étant de mauvais goût, offensant, politiquement partisan ou autrement controversé ; (f) les liens et le contenu connexe doivent contenir des éléments appropriés pour tous les âges du grand public ; et (g) les liens ne sont pas exploités à des fins commerciales.

 

Divulgation :

a) Il existe une technologie appelée « cookies » qui peut être utilisée pour vous fournir des informations personnalisées à partir d’un site Web. Un cookie est un élément de données qu’un site Web peut envoyer à votre navigateur, qui peut ensuite le stocker sur votre système. Certaines pages de la société peuvent utiliser des cookies afin de mieux vous servir lorsque vous revenez sur notre site. Vous pouvez configurer votre navigateur pour qu’il vous avertisse lorsque vous recevez un cookie, ce qui vous permet de décider si vous l’acceptez ou non.

 

Général :

Les conditions ci-dessus s’appliquent à toutes les visites du site Web du groupe SEMCO, maintenant et à l’avenir. Le groupe SEMCO peut réviser, modifier ou changer ces termes et conditions à tout moment en mettant à jour cette publication. Il est conseillé aux utilisateurs de consulter à nouveau cette page de temps à autre pour prendre connaissance des conditions en vigueur, car elles sont légalement exécutoires.

 

Droits d’auteur, Groupe SEMCO, 2015 (AVIS DE DROITS D’AUTEUR)

Aucune partie des informations ou des documents présentés dans cette série de production sur le site ne peut être reproduite ou exploitée sous quelque forme ou support que ce soit, ou par quelque moyen que ce soit, sans l’autorisation écrite préalable de la société. AUCUNE LICENCE DE REPRODUCTION OU PERMISSION DE QUELQUE PORTÉE QUE CE SOIT N’EST OFFERTE OU ACCORDÉE POUR CETTE SÉRIE DE PRODUCTION DE CONTENU. Toute modification, distribution, publication, transmission, affichage, représentation publique ou création d’une œuvre dérivée de tout matériel trouvé sur cette série est STRICTEMENT INTERDIT.